Politique de confidentialité

PRÉAMBULE

Cette Politique de Confidentialité s’applique au site : https://catsandgreentea.fr

 

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous, aura dans la présente Politique de Confidentialité la signification suivante:

  • « Site Internet » ou « Site » : désigne le site Internet accessible sous l’URL : https://catsandgreentea.fr
  • « L’Editeur » ou  « le Vendeur » ou « la Société » : désignent la société SASU cats&green tea, au capital social de 2000€ dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 60, avenue de Wagram, 75017, Paris, France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 827 792 441 00012.
  • « cats and green tea » : cats and green tea  est le nom choisi par la société SASU cats&green tea pour son site marchand. C’est une marque déposée.
  • « Client » ou « Utilisateur » ou « vous » : désigne les internautes qui utilisent les services du site Internet.
  • « Traiter/traitement » désigne toute opération ou ensemble d’opérations effectuées sur des données personnelles ou sur des ensembles de données personnelles, que ce soit par des moyens automatisés tels que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, le stockage, l’adaptation ou la modification, la récupération, la consultation, l’utilisation, la divulgation par transmission, la diffusion ou autrement mise à disposition, l’alignement ou la combinaison, la restriction, l’effacement ou la destruction.

 

La présente Politique de Confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un Utilisateur. Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse postale, l’adresse mail, la localisation de l’Utilisateur ou encore son adresse IP ;
  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
  • Qui est Responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
  • A qui ces données sont transmises ;
  • La politique du site en matière de fichiers « cookies ».

 

Cette Politique de Confidentialité complète les mentions légales, les Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Générales de Vente que les utilisateurs peuvent consulter à l’adresse ci-après :

www.catsandgreentea/mentions-legales-du-site/

https://catsandgreentea.fr/conditions-generales-dutilisation-et-de-vente/

 

ARTICLE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du Site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’Utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’Utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’Utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’Utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le Responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

 

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’Utilisateur a expressément consenti au traitement ;
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
  • Le traitement répond à une obligation légale ;
  • Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le Responsable du traitement ou par un tiers.

 


ARTICLE 2 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

 

A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site https://catsandgreentea.fr sont les suivantes :

-Nom et prénom(s)

-civilité

-adresse mail

-n° de téléphone

-adresse de livraison, adresse de facturation

-consentement

-informations relatives à la commande : numéro de commande, type de transaction, détail des achats, facture, impayés, remises, retour des produits. Le numéro de carte de crédit est traité par Stripe (notre passerelle de paiement).

-informations fournies par l’Utilisateur lui-même dans les communications qu’il nous transmet par exemple pour signaler un problème ou soumettre des questions ou commentaires concernant le site Internet ou son contenu.

 

Ces données sont collectées lorsque l’Utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le Site et sont conservés dans des conditions raisonnables de sécurité pour les durées mentionnées ci-dessous :

 

Par ailleurs, lors d’un paiement sur le Site, il sera conservé dans les systèmes informatiques du Site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture. La règlementation fiscale, comptable et légale nous impose la conservation des factures d’achat pendant dix ans en vertu du code du commerce, du code civil et du code de la consommation.

Les données personnelles collectées ci-dessus sont exclusivement hébergées et traités en France.

Durant votre navigation sur le Site un certain nombre d’informations est enregistré automatiquement via les témoins de connexion « cookies ». Ces informations nous permettent d’identifier les visiteurs de notre Site.  La collecte de ces informations repose sur notre intérêt légitime à mieux connaître nos clients et à améliorer nos services en conséquence.

L’utilisation des cookies sur ce Site est décrite en détail dans l’article 5 du présent document.

 

B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Nous pouvons communiquer vos données personnelles à nos prestataires de services qui nous aident à fournir les services que nous proposons, notamment le traitement des transactions, la logistique et l’expédition de vos commandes.

Il s’agit des prestataires suivants :

Stripe pour le règlement de vos achats par carte bancaire et/ou virement bancaire.

Les services de Stripe en Europe sont fournis par une entité affiliée à Stripe, Stripe Payments Europe Limited (« Stripe PaymentsEurope »), une entité située en Irlande et soumise à la législation européenne. En fournissant des services Stripe, Stripe Payments Europe transfère des données personnelles à Stripe Inc. aux Etats-Unis. Pour assurer la protection adéquate des données personnelles, Stripe utilise les clauses contractuelles types de la Commission européenne (« clause types ») pour permettre le transfert légal desdites données conformément à la directive de l’UE sur la protection des données. Ces clauses types couvrent tous les transferts de données personnelles  de l’UE entre Stripe Payments Europe et Stripe, Inc., incluant les données de l’Utilisateur et les données du titulaire de la carte de crédit chez le client final. Pour en savoir plus sur les transferts de données Stripe ou pour demander une copie de leurs clauses types veuillez les contacter sur : eudatatransfers@stripe.com

 

Sendcloud pour la préparation de l’expédition de vos commandes. Nous leur communiquons votre nom et votre adresse postale pour la création de l’étiquette d’expédition des produits.

Les Données personnelles du Client ne seront traitées que par Sendcloud et/ou les Sous-sous-traitants désignés: (i) dans l’EEE ; ou (ii) aux États-Unis d’Amérique, à condition que cette partie américaine respecte le Bouclier de protection des données ; ou (iii) dans un pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau adéquat de protection des Données à caractère personnel.

Chaque fois que Sendcloud est autorisé par le Client à transférer des Données personnelles du Client à tout destinataire ou pays situé en dehors de l’EEE ou des États-Unis d’Amérique, si cette partie américaine est tenue de se conformer au Bouclier de protection des données ; et que le pays en question (i) n’est pas reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat des Données à caractère personnel ; ou (ii) ne présente aucun cadre approprié ou certification reconnue par les autorités compétentes ou les tribunaux comme assurant un niveau adéquat de protection des Données à caractère personnel, Sendcloud mettra en œuvre les clauses contractuelles types (conformément à la décision de la Commission européenne du 5 février 2010 sur les clauses contractuelles types pour le transfert de Données à caractère personnel à des sous-traitants établis dans des pays tiers n’assurant pas un niveau adéquat de protection des données).

Charte RGPD de Sendcloud: https://www.sendcloud.fr/traitement-des-donnees/

 

Nous répondrons également aux demandes de données personnelles lorsque la loi nous l’impose ou lorsque la communication de ces données et nécessaire pour protéger nos droits et /ou se conformer à une action en justice qui nous est notifiée.

 

C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le Site est hébergé par : OVH, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :

2, rue Kellermann, 51100, Roubaix, France

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 1007 (depuis la France), +33 9 72 10 10 07 (depuis l’étranger)

 

ARTICLE 3 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES 

 

A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le Responsable du traitement des données à caractère personnel est : Gavriela Gazi. Il peut être contacté de la manière suivante :

-par email à l’adresse : welcome@catsandgreentea.fr

-par courrier à l’adresse : 60, avenue de Wagram, 75017, Paris

Le Responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

 

B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le Responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’Utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

De plus, le Responsable du traitement des données s’engage à notifier l’Utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’Utilisateur est compromise, le Responsable du traitement s’engage à informer l’Utilisateur par tout moyen.

 

ARTICLE 4 : DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le Responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’Utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le Responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’Utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

 

PRÉSENTATION DES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

a. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’Utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

*Par voie électronique : en envoyant un email à : welcome@catsandgreentea.fr

*Par courrier postal recommandé A/R : cats&green tea, 60 avenue de Wagram, 75017, Paris

 

S’il en possède un, l’Utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

*Par voie électronique : en envoyant un email à : welcome@catsandgreentea.fr

*Par courrier postal recommandé A/R à l’adresse suivante :

cats&green tea, 60 avenue de Wagram, 75017, Paris

 

b. Droit à la portabilité des données

L’Utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

*Par voie électronique : en envoyant un email à : welcome@catsandgreentea.fr

*Par courrier postal recommandé A/R à l’adresse suivante :

cats&green tea, 60 avenue de Wagram, 75017, Paris

 

c. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’Utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le Site, sans que le Site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’Utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’Utilisateur doit suivre la procédure suivante :

*Par voie électronique : en envoyant un email à : welcome@catsandgreentea.fr

*Par courrier postal recommandé A/R à l’adresse suivante :

cats&green tea, 60 avenue de Wagram, 75017, Paris

 

d. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’Utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

 

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’Utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

 

f. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le Responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’Utilisateur, et que l’Utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

 

ARTICLE 5 : UTILISATION DES FICHIERS « COOKIES »

Le Site a éventuellement recours aux techniques de « cookies ».

Un « cookie » est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le Site sur le disque dur de l’Utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l’Utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’Utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’Utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l’issue de cette période, le Site demandera à nouveau l’autorisation de l’Utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

 

a. Opposition de l’Utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le Site

Il est porté à la connaissance de l’Utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces fichiers « cookies » en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l’Utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s’opposer à l’enregistrement des fichiers « cookies » :

  • Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
  • Firefox :https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
  • Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
  • Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
  • Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/

 

Dans le cas où l’Utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le Site. Toutefois, tout dysfonctionnement du Site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’Editeur du Site.

 

b. Description des fichiers « cookies » utilisés par le Site

L’Editeur du Site attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

 

A. Cookies techniques

Les cookies techniques comprennent les cookies de navigation ou de session, les cookies de mesure d’audience et les cookies fonctionnels. Ils ne durent que le temps de votre session.

Nous n’avons pas besoin de demander votre consentement pour utiliser ces cookies.

  • IdFingerprint, fingerpint : autorise une analyse de l’internaute (adresse IP, navigateur, plateforme, plug ins) mais reste entièrement anonyme. L’objectif n’étant pas de cibler l’internaute mais la performance des sites en permettant de relier un achat à une bannière publicitaire.
  • _utmc, _utmb : des cookies Google Analytics pour collecter des informations sur la fréquentation du Site, par exemple le moment exact de l’accès et de la sortie par l’Utilisateur, la durée de chaque visite.
  •  _utmt : cookie Google Analytics utilisé pour ralentir la vitesse des requêtes envoyées au serveur.
  • 300gpBAK, 300gp : des cookies crées par l’hébergeur du Site pour simplifier la recherche du cluster hébergeant le Site.

 

B. Cookies persistants

Ces cookies durent plus qu’une visite. Ils servent à se souvenir des préférences de l’Utilisateur et de ses actes sur le Site Internet. Dans ce cas, lorsqu’un Utilisateur revient sur notre Site, ou visite des sites qui utilisent les mêmes cookies, le site les lit et identifie le navigateur de l’Utilisateur.

Les cookies persistants utilisés sont :

  • _utmz : cookie Google Analytics. Il collecte des informations de manière anonyme sur la provenance de l’Utilisateur, son navigateur, le lien utilisé pour accéder sur le Site ainsi que les termes qu’il a utilisé pour effectuer sa recherche.
  • _utma : cookie Google Analytics. Il collecte de manière anonyme des informations sur le nombre de fois qu’un utilisateur a visité le Site ainsi que les dates de la première et dernière visite.

 

C. Cookies de tiers

En naviguant sur le Site, il est porté à connaissance de l’Utilisateur que des fichiers « cookies » de tiers peuvent être enregistrés.

Il s’agit plus particulièrement des tiers suivants :

  • _cfduid installé par freegeoip.app ; utilisé par le réseau de contenu Cloudflare pour identifier le trafic web fiable.
  • NID installé par google.com : Le cookie NID contient un identifiant unique que Google utilise pour mémoriser vos préférences et d’autres informations, telles que votre langue préférée (par exemple, le français), le nombre de résultats de recherche que vous souhaitez afficher par page (par exemple, 10 ou 20), et si vous souhaitez que le filtre SafeSearch de Google soit activé ou non.
  • Apis.google.com installé par Apis client Library for Java script : L’objectif principal de ces cookies est la fonctionnalité du Site.
  • Gstatic.com installé par Google maps pour déterminer la position géographique sur une carte.

 

Les données recueillies par ces cookies provenant de Google, Google analytics, Google maps, gstatic et freegeoip.app sont stockées et traitées hors UE.

De plus, le Site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l’Utilisateur de partager son activité sur le Site. Des fichiers « cookies » de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur l’ordinateur de l’Utilisateur lorsqu’il utilise ces fonctionnalités.

L’attention de l’Utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de Politiques de Confidentialité propres et de Conditions Générales d’Utilisation possiblement différentes du Site. L’Editeur du Site invite les utilisateurs à consulter les Politiques de Confidentialité et les conditions générales d’utilisation de ces sites.

 

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente Politique de Confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :

https://catsandgreentea.fr/politique-de-confidentialite/

L’éditeur du Site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l’Utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l’Utilisateur que la dernière mise à jour de la présente Politique de Confidentialité est intervenue le : 01/06/2020.

 

ARTICLE 7 : ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le Site, l’Utilisateur atteste avoir lu et compris la présente Politique de Confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l’utilisation de fichiers « cookies ».